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Marques déposées par ArmenierTODO
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Domaine de Marcoux
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Domaine de Marcoux
Armenier, SCEA

Numéro de dépôt :
3276914
Date de dépôt :
23/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2024
Domaine de Marcoux de Armenier

Présentation de la marque Domaine de Marcoux

Déposée le 23 février 2004 par ArmenierTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de Marcoux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est ArmenierTODO domicilié(e) 16 rue Alphonse Daudet, BP 31 - 84231 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 345 768 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Armenier domicilié(e) 16 rue Alphonse Daudet, BP 31 - 84231 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

La marque Domaine de Marcoux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine de Marcoux est expirée depuis le 23 février 2024.

Armenier a également déposé les autres marques suivantes : Vielles Vignes , arcane , Raisin de Loup , DOMAINE DE MARCOUX , LA LORENTINE , Raisin de Loup , Arcane


Armenier, SCEA - 16 rue Alphonse Daudet, BP 31 - 84231 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 316345768


Armenier - 16 rue Alphonse Daudet, BP 31 - 84231 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2014 n°2555822 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-04-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant exactement d'une exploitation dénommée “ Domaine de Marcoux ”.